Processus de recrutement de bénévoles

Documents à télécharger et à compléter :

(Seulement si applicable)

Identification(Nécessaire)

Adresse(Nécessaire)

Téléphone(Nécessaire)

Adresse courriel(Nécessaire)

Section - Formation et code d'éthique

Je déclare :

Avoir suivi la Formation pour le réseau scolaire sur l’intimidation et la violence et avoir conservé les certificats d’attestation à cet effet.(Nécessaire)

Avoir suivi la Formation pour le réseau scolaire sur l’intimidation et la violence et avoir conservé les certificats d’attestation à cet effet.

Je confirme

Avoir pris connaissance du <a href="https://www.cssmb.gouv.qc.ca/wp-content/uploads/2025/04/Code-ethique_CSSMB-1.pdf" target="_blank">Code d’éthique</a> du CSSMB applicable aux membres du personnel et à toute personne appelée à œuvrer auprès d’élèves mineurs ou handicapés ou à être en contact avec eux.(Nécessaire)

Avoir pris connaissance du Code d’éthique du CSSMB applicable aux membres du personnel et à toute personne appelée à œuvrer auprès d’élèves mineurs ou handicapés ou à être en contact avec eux.

Je confirme

Section - Formulaires requis

Vous devriez vous présenter à l’établissement pour remettre ces formulaires et présenter deux pièces d’identités

Je déclare :

Avoir rempli la <a href="https://www.cssmb.gouv.qc.ca/wp-content/uploads/2025/05/Declaration-relative-aux-antecedents-judiciaires.pdf" target="_blank">Déclaration des antécédents judiciaires</a> et autorise le CSSMB à en faire la vérification auprès du SPVM.(Nécessaire)

Avoir rempli la Déclaration des antécédents judiciaires et autorise le CSSMB à en faire la vérification auprès du SPVM.

Je confirme

Avoir rempli le <a href="https://www.cssmb.gouv.qc.ca/wp-content/uploads/2025/05/Formulaire-de-declaration-des-fonctions-exercees-benevoles.pdf" target="_blank">Formulaire de déclaration des fonctions exercées en milieu scolaire</a> ou tout autres documents relatifs aux comportements pouvant raisonnablement faire craindre pour la sécurité physique ou psychologique des élèves et autorise le CSSMB à faire les vérifications qui s’imposent.(Nécessaire)

Avoir rempli le Formulaire de déclaration des fonctions exercées en milieu scolaire ou tout autres documents relatifs aux comportements pouvant raisonnablement faire craindre pour la sécurité physique ou psychologique des élèves et autorise le CSSMB à faire les vérifications qui s’imposent.

Je confirme

Avoir rempli le <a href="https://www.cssmb.gouv.qc.ca/wp-content/uploads/2025/05/Questionnaire-conducteur-CSSMB.pdf" target="_blank">Questionnaire relatif au dossier de conduite et au véhicule automobile de l’employé ou du parent désirant faire du transport bénévole</a> et avoir transmis au CSSMB mon dossier de conduite de la SAAQ (seulement si applicable).

Avoir rempli le Questionnaire relatif au dossier de conduite et au véhicule automobile de l’employé ou du parent désirant faire du transport bénévole et avoir transmis au CSSMB mon dossier de conduite de la SAAQ (seulement si applicable).

Je confirme

Je m’engage à :

Informer immédiatement le CSSMB de tout changement en lien avec ma déclaration relative aux antécédents judiciaires et/ou ma déclaration relative aux comportements pouvant raisonnablement faire craindre pour la sécurité physique ou psychologique des élèves ainsi que tout changement à mon Questionnaire conducteur.(Nécessaire)

Je confirme

Utilisation des renseignements personnels
Les renseignements recueillis sont nécessaires afin de procéder à l’ouverture de votre dossier de bénévole au CSSMB. Ces renseignements seront utilisés aux seules fins décrites, sous réserve des exceptions prévues à la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (la Loi). Si vous ne fournissez pas les renseignements, il se peut que le CSSMB ne soit pas en mesure de procéder à l’ouverture de votre dossier.

Confidentialité des renseignements personnels
Les renseignements personnels recueillis sont traités de façon confidentielle et accessibles seulement aux membres du personnel pour lesquels ces renseignements sont nécessaires, sous réserve des exceptions prévues à la Loi.

Droits d’accès et rectification
En tout temps, vous pouvez accéder au présent formulaire et faire rectifier les renseignements qui y sont contenus. À cet égard, vous pouvez en faire la demande auprès de la Responsable de l’accès à l’information à Acces.Information@cssmb.gouv.qc.ca.

Conservation(Nécessaire)

Ces renseignements seront conservés pendant une période de 75 ans d'âge et/ou 10 ans après votre départ.

J’accepte les termes et conditions proposés.

Signature(Nécessaire)

Utilisez votre souris (ou votre doigt sur appareil mobile) pour signer.

Documents à télécharger et à compléter :

Section - Formation et code d'éthique

Section - Formulaires requis

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