École des Saules-Rieurs – Critères d’inscription 2026-2027 – Adoption
Résolution CA24/25-05-102 Il est résolu à l’unanimité : D’adopter les critères d’inscription 2026-2027 de l’école des Saules-Rieurs
Résolution CA24/25-05-102 Il est résolu à l’unanimité : D’adopter les critères d’inscription 2026-2027 de l’école des Saules-Rieurs
Résolution CA24/25-05-101 Il est résolu à l’unanimité : D’adopter les critères d’inscription 2026-2027 de l’école Nouvelle-Querbes
Résolution CA24/25-05-100 Il est résolu à l’unanimité : D’adopter les critères d’inscription 2026-2027 de l’école Jonathan
Résolution CA24/25-05-099 Il est résolu à l’unanimité : D’adopter les critères d’inscription 2026-2027 de l’école Guy-Drummond
Résolution CA24/25-05-098 Il est résolu à l’unanimité : D’adopter les critères d’inscription 2026-2027 du Collège Saint-Louis, en précisant toutefois au point 2.2 qu’à résultats équivalents,
Résolution CA24/25-05-097 Il est résolu à l’unanimité : D’adopter les critères d’inscription 2026-2027 du Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys,
Résolution CA23/24-06-082 Il est résolu à l’unanimité : D’adopter les critères d’inscription 2025-2026 de l’école des Saules-Rieurs.
Résolution CA23/24-06-081 Il est résolu à l’unanimité : D’adopter les critères d’inscription 2025-2026 de l’école Nouvelle-Querbes.
Résolution CA23/24-06-080 Il est résolu à l’unanimité : D’adopter les critères d’inscription 2025-2026 de l’école Jonathan.
Résolution CA23/24-06-079 Il est résolu à l’unanimité : D’adopter les critères d’inscription 2025-2026 de l’école Guy-Drummond.
La personne signalante pourra choisir le mode de communication qui lui convient le mieux entre :
Les signalements sont traités de façon urgente. La confidentialité des renseignements identifiant la personne qui fait un signalement est préservée, sauf avec son consentement. Si requis par la loi, le protecteur régional de l’élève communique l’identité de cette personne au directeur de la protection de la jeunesse.
Le protecteur régional de l’élève peut aussi traiter un cas d’acte de violence à caractère sexuel de sa propre initiative.
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