Résolution CA22/23-08-027 Il est résolu à l’unanimité : D’octroyer un contrat de transport scolaire d’une durée de six ans, du 1er juillet 2022 au 30
Résolution CA22/23-08-026 Il est résolu à l’unanimité : D’octroyer un contrat de transport scolaire d’une durée de six ans, du 1er juillet 2022 au 30
Résolution CA22/23-08-025 Il est résolu à l’unanimité : D’octroyer un contrat de transport scolaire d’une durée de six ans, du 1er juillet 2022 au 30
Résolution CA22/23-08-024 Il est résolu à l’unanimité : D’octroyer un contrat de transport scolaire d’une durée de six ans, du 1er juillet 2022 au 30
Résolution CA22/23-08-023 Il est résolu à l’unanimité : D’octroyer un contrat de transport scolaire d’une durée de cinq ans, du 1er juillet 2022 au 30
Résolution CA22/23-08-022 Il est résolu à l’unanimité : D’octroyer un contrat de transport scolaire d’une durée de cinq ans, du 1er juillet 2022 au 30
Résolution CA22/23-08-021 Il est résolu à l’unanimité : D’adopter les orientations budgétaires 2022-2023 du transport scolaire.
Mars 2022 – Il est résolu à l’unanimité de : De verser l’allocation d’Aide au transport aux parents des élèves répondant aux normes et aux critères
Janvier 2022 – Il est résolu à l’unanimité de : D’adopter la modification des articles 3 et 8.1.3 de la Politique de transport des élèves en
Octobre 2021 – Il est résolu à l’unanimité de : D’adopter pour consultation auprès du Comité consultatif de gestion et le Comité de parents l’addenda à
« * » indique les champs nécessaires