Rapport annuel 2022-2023

 AVIS PUBLIC est donné à l’effet que le public et, plus particulièrement, la communauté éducative du Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys (CSSMB), les parents et les membres du personnel, sont invités à une séance publique d’information, conformément à l’article 220.1 de la Loi sur l’instruction publique, à l’occasion de laquelle sera présenté le contenu du […]

Règlement sur le traitement des plaintes liées aux fonctions du CSSMB

AVIS PUBLIC est donné, en conformité avec la Loi sur l’instruction publique (L.R.Q. ch. I-13.3) et la Loi sur le protecteur national de l’élève (L.R.Q. ch.P-32.01) à l’effet que le Conseil d’administration du Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys a adopté, le 27 juin 2023, par la résolution CA22/23-06-140, le Règlement sur le traitement des plaintes […]

Règles de fonctionnement du Conseil d’administration du CSSMB

AVIS PUBLIC est donné, en conformité avec la Loi sur l’instruction publique (L.R.Q. ch. I-13.3), à l’effet que le Conseil d’administration du Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys a adopté, le 27 juin 2023, par la résolution CA22/23-06-139, les Règles de fonctionnement du Conseil d’administration du CSSMB.  Ces Règles entrent en vigueur à compter de la […]

Budget 2023-2024

AVIS PUBLIC est donné, en conformité avec les dispositions de l’article 278 de la Loi sur l’instruction publique (L.R.Q. ch. I-13.3), que le budget 2023-2024 du Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys sera soumis pour adoption au Conseil d’administration, à sa séance du 27 juin 2023, laquelle aura lieu à la salle Diane-Lamarche-Venne, au 1100 boulevard […]

Règlement sur le traitement des plaintes liées aux fonctions

AVIS PUBLIC est donné, en conformité avec la Loi sur l’instruction publique (L.R.Q. ch. I-13.3) et la Loi sur le protecteur national de l’élève (L.R.Q. ch. P-32.01)à l’effet que le Conseil d’administration du Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys a adopté, le 9 mai 2023, à titre de projet, le Règlement sur le traitement des plaintes […]

Règles de fonctionnement du Conseil d’administration

AVIS PUBLIC est donné, en conformité avec la Loi sur l’instruction publique (L.R.Q. ch. I-13.3), à l’effet que le Conseil d’administration du Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys a adopté, le 9 mai 2023, à titre de projet, les Règles de fonctionnement du Conseil d’administration du CSSMB. Toute personne désirant prendre connaissance de ce projet de […]

 Rapport annuel 

AVIS PUBLIC est donné à l’effet que le public et, plus particulièrement, la communauté éducative du Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys (CSSMB), les parents et les membres du personnel, sont invités à une séance publique d’information, conformément à l’article 220.1 de la Loi sur l’instruction publique, à l’occasion de laquelle sera présenté le contenu du […]

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