Acceptation des documents liés aux informations financières de l’exercice clos au 30 juin 2024 du Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys
Résolution CA24/25-12-040 Il est résolu à l’unanimité : D’accepter les documents liés aux informations financières de l’exercice clos au 30 juin 2024 du Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys, lesquels montrent des revenus de 847 614 922$, des charges de 845 057 501$. L’excédent accumulé des années antérieures redressées est de 12 706 127$ auquel nous ajoutons le surplus de […]
Affectation des surplus et déficits des établissements au 30 juin 2024
Résolution CA24/25-12-039 Il est résolu à l’unanimité : De ne pas demander de contribution pour résorber le déficit en 2024-2025 aux CEA et aux CFP compte tenu des événements particuliers et ponctuels qui ont marqué l’année scolaire 2023-2024; De récupérer une somme de 345 962$ pour résorption du déficit 2023-2024 pour l’année 2024-2025 aux écoles […]
Politique relative à l’initiation des élèves à la démocratie scolaire – Adoption
Résolution CA24/25-12-036 Il est résolu à l’unanimité : D’adopter, le projet de Politique relative à l’initiation des élèves à la démocratie scolaire
Désignation d’un chef de la sécurité de l’information organisationnelle (CSIO)
Résolution CA24/25-10-032 Il est résolu à l’unanimité : De confier à Me Ophélie Scott, directrice adjointe au Service des affaires juridiques et corporatives, la fonction de cheffe de la sécurité de l’information organisationnelle (CSIO).
Présidence des comités de travail – Désignation
Résolution CA24/25-10-028 Il est résolu à l’unanimité : De désigner Mme Caroline Trudel à titre de Présidente du comité de gouvernance et d’éthique, M. Romain Nanta à titre de Président du comité des ressources humaines et M. Jérôme Pépin à titre de Président du comité des services éducatifs.
Procédurier relatif à la réception des avis de la Protectrice régionale de l’élève – Mandat au Comité de gouvernance et d’éthique
Résolution CA24/25-10-027 Il est résolu à l’unanimité : D’adopter le Procédurier relatif à la réception de conclusion-recommandation du Protecteur régional de l’élève; De mandater le Comité de gouvernance et d’éthique du CSSMB pour étudier s’il est nécessaire d’infirmer, en tout ou en partie, une décision visée par des conclusions ou des recommandations du protecteur régional […]
Transport scolaire par minibus et minibus adapté – Octroi de contrat
Résolution CA24/25-10-026 Il est résolu à l’unanimité : D’octroyer le contrat de services de transport par minibus pour le lot 1 au soumissionnaire conforme ayant soumis le prix le plus bas, Anthony Zakaria El Khoury (Abus Services), selon la valeur suivante, et ce, du 16 octobre 2024 au 30 juin 2028 : Lot 1 $ […]
Centre d’éducation des adultes de LaSalle, éd. LaSalle – Réfection de l’enveloppe et de l’éclairage extérieur – Octroi du contrat de construction
Résolution CA24/25-10-024 Il est résolu à l’unanimité : D’octroyer le contrat de construction à Tro-Chaînes inc., pour un montant total de 3 047 003,00 $ (toutes taxes exclues), relativement à la réfection de l’enveloppe et de l’éclairage extérieur au Centre d’éducation des adultes de LaSalle, éd. LaSalle.
Réfection de l’école Victor-Thérien – Octroi du contrat de construction
Résolution CA24/25-10-023 Il est résolu à l’unanimité :D’octroyer le contrat de construction à Construction Di Paolo inc., pour un montant total de 16 588 888,00 $ (toutes taxes exclues), relativement à la Réfection de l’école Victor-Thérien.
École secondaire Dalbé-Viau – Réfection de la piscine et des vestiaires – Octroi du contrat de construction
Résolution CA24/25-10-022 Il est résolu à l’unanimité : D’octroyer le contrat de construction à Le Groupe St-Lambert (2862-5622 Québec inc.), pour un montant total de 7 242 356,00 $ (toutes taxes exclues), relativement à la réfection de la piscine et des vestiaires à l’école secondaire Dalbé-Viau.