Objectifs, principes et critères de répartition des allocations entre les établissements et pour la détermination des besoins pour l’année scolaire 2020-2021
Avril 2020 – Dominic Bertrand, en sa qualité de directeur général, adopte le document intitulé « Objectifs, principes et critères de répartition des allocations entre les établissements et pour la détermination des besoins de la Commission scolaire Marguerite-Bourgeoys » pour l’année scolaire 2020-2021.
École Lajoie – modifications à l’acte d’établissement – adoption
Juillet 2020 – Dominic Bertrand, en sa qualité de directeur général, adopte les modifications à l’acte d’établissement de l’École Lajoie, le tout tel que déposé au soutien de la présente résolution, pour valoir comme si au long récité.
Sélection des architectes et ingénieurs – projets de maintien de bâtiments – nomination des professionnels techniques
Février 2020 – Dominic Bertrand, en sa qualité de directeur général, nomme les firmes et les équipes de professionnels dans le cadre des projets de maintien de bâtiments, et ce, pour les trois prochaines années.
Approbation des budgets des établissements pour l’année scolaire 2020-2021
Juillet 2020 – Dominic Bertrand, en sa qualité de directeur général, approuve les budgets des établissements pour l’année 2020-2021 apparaissant au document « Prévisions budgétaires des écoles et des centres – Budget 2020-2021 », tel que recommandé et déposé au soutien de la présente résolution pour faire valoir comme ci au long récité.
Projet de modification des territoires d’appartenance des écoles secondaires des Sources, Dorval-Jean-XXIII et Félix-Leclerc et la création d’un territoire d’appartenance pour la nouvelle école secondaire Pierrefonds – Adoption
Janvier 2020 – Le Conseil des commissaires a résolu de : modifier les territoires d’appartenance des écoles secondaires des Sources, Dorval-Jean-XXIII et Félix-Leclerc et de créer un territoire d’appartenance pour la Nouvelle école secondaire Pierrefonds, et de les appliquer à partir de la rentrée scolaire 2020-2021 aux élèves concernés, le tout, selon les cartes géographiques et les […]
Plan triennal de répartition et de destination des immeubles (ptrdi) 2019-2022 et liste des écoles et des centres – adoption
Janvier 2020 – Le Conseil des commissaires a résolu d’adopter le Plan triennal de répartition et de destination des immeubles (PTRDI) 2019-2020, 2020-2021 et 2021-2022 et la liste des écoles et des centres de la Commission scolaire Marguerite-Bourgeoys.
Cession d’une partie du lot 1 842 495 (école saint-gérard) – adoption
Janvier 2020 – Le Conseil des commissaires a résolu d’autoriser le Directeur général de la Commission scolaire à procéder à toutes les démarches pertinentes à la transaction immobilière requise, et, conformément au Règlement de délégation de pouvoirs, à signer, pour et à l’acquit de la Commission scolaire, l’acte notarié pertinent à la cession d’un terrain identifié comme […]
Politique de gestion des ressources humaines – report
Janvier 2020 – Le Conseil des commissaires a résolu de mandater la direction du Service des ressources humaines afin de revoir la vocation du projet de Politique de gestion des ressources humaines en tenant compte, notamment, des avis reçus et des démarches faites dans le cadre du mandat sur l’expérience employé et le recrutement; et de reporter […]
Politique d’accès à l’égalité en emploi – adoption
Janvier 2020 – Le Conseil des commissaires a résolu d’abroger la Politique d’accès à l’égalité en emploi existante adoptée en novembre 2005 par la résolution #CC05/06-11-057, et ce, à compter du 20 janvier 2020 et d’adopter la Politique d’accès à l’égalité en emploi déposée au soutien de la présente résolution pour une entrée en vigueur le 20 […]
Politique d’attraction et de développement des talents – adoption
Janvier 2020 – Le Conseil des commissaires a résolu d’abroger la Politique de sélection, la Politique de recrutement et la Politique d’engagement approuvées en avril 1998 par les résolutions #CP97/98-04-166, #CP97/-98-04-165 et #CP97/98-04-167, et ce, à compter du 20 janvier 2020 et d’adopter la Politique d’attraction et de développement des talents déposé au soutien de la présente […]