École Sainte-Geneviève Sud – Modification d’un acte d’établissement – Adoption

Résolution CA23/24-12-032 Il est résolu à l’unanimité : D’adopter les modifications à l’acte d’établissement de l’école Sainte-Geneviève Sud pour entrer en vigueur le 13 décembre 2023, le tout tel que déposé au soutien de la présente résolution, pour valoir comme si au long récité. De mandater la direction du service de l’Organisation scolaire et du Transport […]

Sélection des Ingénieurs en mécanique et électrique – Projets de maintien des bâtiments Édifice Strathcona et projet majeur CFP Léonard De-Vinci, éd. Côte-Vertu – Nomination des professionnels

Résolution CA23/24-12-029 Il est résolu à l’unanimité : D’autoriser la nomination des firmes de professionnels suivantes en mécanique et électrique et selon les estimations d’honoraires, toutes taxes exclues : Édifice Strathcona à Outremont CFP Léonard De-Vinci, édifice Côte-Vertu

Sélection des Ingénieurs en civil et structure – Projet de maintien des bâtiments rue Barré et Projet majeur CFP Léonard De-Vinci, éd. Côte-Vertu – Nomination des professionnels

Résolution CA23/24-12-028 Il est résolu à l’unanimité : D’autoriser la nomination de la firme de professionnels suivante en civil et structure et selon les estimations d’honoraires toutes taxes exclues :CFP Léonard De-Vinci, édifice Côte-Vertu• Génie civil et structure (328 125,00 $) : DBA Experts-Conseils – Civil et structure Rue Barré | arrondissement Saint-Laurent• Génie civil […]

Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air – Demande de financement

Résolution CA23/24-12-025 Il est résolu à l’unanimité :D’autoriser, dans le cadre du Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air (PAFIRSPA), une demande de financement pour les projets suivants :• Rénovation de la piscine, des vestiaires et du système de ventilation à l’école primaire Nouvelle-Querbes;• Réfection de la piscine et des vestiaires […]

Affectation des surplus et déficits des établissements au 30 juin 2023

Résolution CA23/24-12-022 Il est résolu à l’unanimité : De pallier une partie des déficits des écoles primaires et secondaires à même les surplus des écoles primaires et secondaires. De distribuer le déficit restant des écoles en 2023-2024 au prorata établi pour chaque école ayant enregistré un déficit budgétaire, laquelle distribution étant faite en fonction du […]

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