Transport scolaire – Octroi de contrat de transport scolaire 2022-2028 – Autobus Royal s.e.n.c.
Résolution CA22/23-08-028 Il est résolu à l’unanimité : D’octroyer un contrat de transport scolaire d’une durée de six ans, du 1er juillet 2022 au 30
Tous les établissements scolaires, services de garde et bureaux administratifs du CSSMB seront ouverts, le mardi 18 février 2025.
Le transport scolaire sera assuré pour les élèves concernés. Nous vous invitons à la prudence dans vos déplacements.
Résolution CA22/23-08-028 Il est résolu à l’unanimité : D’octroyer un contrat de transport scolaire d’une durée de six ans, du 1er juillet 2022 au 30
Résolution CA22/23-08-027 Il est résolu à l’unanimité : D’octroyer un contrat de transport scolaire d’une durée de six ans, du 1er juillet 2022 au 30
Résolution CA22/23-08-026 Il est résolu à l’unanimité : D’octroyer un contrat de transport scolaire d’une durée de six ans, du 1er juillet 2022 au 30
Résolution CA22/23-08-025 Il est résolu à l’unanimité : D’octroyer un contrat de transport scolaire d’une durée de six ans, du 1er juillet 2022 au 30
Résolution CA22/23-08-024 Il est résolu à l’unanimité : D’octroyer un contrat de transport scolaire d’une durée de six ans, du 1er juillet 2022 au 30
Résolution CA22/23-08-023 Il est résolu à l’unanimité : D’octroyer un contrat de transport scolaire d’une durée de cinq ans, du 1er juillet 2022 au 30
Résolution CA22/23-08-022 Il est résolu à l’unanimité : D’octroyer un contrat de transport scolaire d’une durée de cinq ans, du 1er juillet 2022 au 30
Résolution CA22/23-08-021 Il est résolu à l’unanimité : D’adopter les orientations budgétaires 2022-2023 du transport scolaire.
Mars 2022 – Il est résolu à l’unanimité de : De verser l’allocation d’Aide au transport aux parents des élèves répondant aux normes et aux critères
Janvier 2022 – Il est résolu à l’unanimité de : D’adopter la modification des articles 3 et 8.1.3 de la Politique de transport des élèves en
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