École primaire Beau-Séjour, édifice Nord – Mise à niveau du système de production de chaleur et rénovation de l’enveloppe extérieure – Octroi du contrat de construction
Résolution CA23/24-10-016 Il est résolu à l’unanimité : D’octroyer le contrat de construction à Norgereq Ltée, pour un montant total de 3 012 000,00$ (toutes taxes exclues), relativement à la mise à niveau du système de production de chaleur et rénovation de l’enveloppe extérieure à l’école primaire Beau-Séjour, édifice Nord.
Aide au transport en vertu de l’article 299 de la Loi sur l’instruction publique pour l’année scolaire 2023-2024 – Adoption
Résolution CA23/24-08-009Il est résolu à l’unanimité : De déployer un mode de distribution permettant aux élèves admissibles d’obtenir un titre de passage mensuel (passe d’autobus/métro) valide pour la durée des mois d’octobre à juin ;De défrayer les coûts rattachés à un tel projet, soit environ 2 210 670 $ qui seront versés directement à la […]
Centre d’éducation des adultes Champlain et école Monseigneur-Richard – Modifications administratives aux actes d’établissement – Adoption
Résolution CA23/24-08-008 Il est résolu à l’unanimité : D’adopter les modifications administratives aux actes d’établissement du Centre d’éducation des adultes Champlain et de l’école Monseigneur-Richard.
Désignation des membres au comité de vérification du Conseil d’administration
Résolution CA23/24-06-005 Il est résolu à l’unanimité : De nommer les membres suivants pour faire partie du comité de vérification :
Désignation de la vice-présidence du conseil d’administration
Résolution CA23/24-06-004 Il est résolu à l’unanimité : De désigner madame Dalia Ramy comme vice-présidente du Conseil d’administration du Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys, et ce, pour toute la durée de son mandat à titre de membre du Conseil d’administration du CSSMB.
Désignation de la présidence du conseil d’administration
Résolution CA23/24-06-002 Il est résolu à l’unanimité : De désigner M. Jean Philippe Blanchette comme président du Conseil d’administration du Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys, et ce, pour toute la durée de son mandat à titre de membre du Conseil d’administration du CSSMB.
Plan d’engagement vers la réussite (PEVR) 2023-2027 – Approbation
Résolution CA22/23-06-144 D’approuver le Plan d’engagement vers la réussite 2023-2027 du Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys, le tout tel que déposé au soutien de la présente résolution, pour valoir comme si au long récité. De mandater la Direction générale pour transmettre au ministère de l’Éducation du Québec le Plan d’engagement vers la réussite 2023-2027, tel […]
Règlement sur le traitement des plaintes liées aux fonctions du CSSMB – Adoption
Résolution CA22/23-06-140 Il est résolu à l’unanimité : D’adopter le Règlement sur le traitement des plaintes liées aux fonctions du CSSMB déposé au soutien de la présente résolution pour valoir comme si au long récité, pour une entrée en vigueur le 28 août 2023 et à la suite de la publication d’un avis public de […]
Règles de fonctionnement du conseil d’administration du Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys – adoption
Résolution CA22/23-06-139 D’adopter les Règles de fonctionnement du conseil d’administration du Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys déposées au soutien de la présente résolution, pour valoir comme si au long récitées; D’abroger les Règles de fonctionnement du conseil d’administration du Centre des services scolaires adoptées le 19 janvier 2021 par la résolution CA20/21-01-045.
Responsable du suivi des divulgations d’un acte répréhensible – Nomination – Amendement à la résolution CC18\19-06-176 et à la résolution CC19\20-01-051
Résolution CA22/23-06-138 D’amender les résolutions CC18/19-06-176 et CC19\20-01-051, afin de désigner également Madame Anne-Martine Jeandonnet, responsable du suivi des divulgations des actes répréhensibles, et ce, à compter de ce jour.