Mars 2022 – Il est résolu à l’unanimité de : De verser l’allocation d’Aide au transport aux parents des élèves répondant aux normes et aux critères
Janvier 2022 – Il est résolu à l’unanimité de : D’adopter la modification des articles 3 et 8.1.3 de la Politique de transport des élèves en
Octobre 2021 – Il est résolu à l’unanimité de : D’adopter pour consultation auprès du Comité consultatif de gestion et le Comité de parents l’addenda à
Le CSSMB favorise les déplacements actifs, notamment la marche, mais il arrive que des élèves demeurent trop loin de l’école pour s’y rendre à pied.
Août 2021 – Il est résolu à l’unanimité de déterminer la composition des comités comme suit : Comité de gouvernance et d’éthique : Isabelle Morin (présidente)
(22 juin 2021) – Le Réseau express métropolitain a invité les élèves de l’école primaire Saint-Germain d’Outremont à dessiner les moyens de transport du futur. Si l’on en croit
Juillet 2020 – Dominic Bertrand, en sa qualité de directeur général, détermine que, pour l’année scolaire 2020-2021, le coût de chaque autobus ou minibus requis par une école
Juillet 2020 – Dominic Bertrand, en sa qualité de directeur général, adopte la Politique de transport des élèves, le tout tel que déposé au soutien de la
Juillet 2020 – Dominic Bertrand, en sa qualité de directeur général, détermine que pour l’année scolaire 2020-2021, pour chaque élève bénéficiaire, le tarif chargé pour le transport
Juillet 2020 – Dominic Bertrand, en sa qualité de directeur général, détermine de verser une allocation d’aide, en vertu de l’article 299 de la Loi sur l’instruction
La personne signalante pourra choisir le mode de communication qui lui convient le mieux entre :
Les signalements sont traités de façon urgente. La confidentialité des renseignements identifiant la personne qui fait un signalement est préservée, sauf avec son consentement. Si requis par la loi, le protecteur régional de l’élève communique l’identité de cette personne au directeur de la protection de la jeunesse.
Le protecteur régional de l’élève peut aussi traiter un cas d’acte de violence à caractère sexuel de sa propre initiative.
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