Plan triennal de répartition et de destination des immeubles (ptrdi) 2019-2022 et liste des écoles et des centres – adoption
Janvier 2020 – Le Conseil des commissaires a résolu d’adopter le Plan triennal de répartition et de destination des immeubles (PTRDI) 2019-2020, 2020-2021 et 2021-2022 et la liste des écoles et des centres de la Commission scolaire Marguerite-Bourgeoys.
Projet de modification des territoires d’appartenance des écoles secondaires des Sources, Dorval-Jean-XXIII et Félix-Leclerc et la création d’un territoire d’appartenance pour la nouvelle école secondaire Pierrefonds – Adoption
Janvier 2020 – Le Conseil des commissaires a résolu de : modifier les territoires d’appartenance des écoles secondaires des Sources, Dorval-Jean-XXIII et Félix-Leclerc et de créer un territoire d’appartenance pour la Nouvelle école secondaire Pierrefonds, et de les appliquer à partir de la rentrée scolaire 2020-2021 aux élèves concernés, le tout, selon les cartes géographiques et les […]
Cession d’une partie du lot 1 842 495 (école saint-gérard) – adoption
Janvier 2020 – Le Conseil des commissaires a résolu d’autoriser le Directeur général de la Commission scolaire à procéder à toutes les démarches pertinentes à la transaction immobilière requise, et, conformément au Règlement de délégation de pouvoirs, à signer, pour et à l’acquit de la Commission scolaire, l’acte notarié pertinent à la cession d’un terrain identifié comme […]
Politique de gestion des ressources humaines – report
Janvier 2020 – Le Conseil des commissaires a résolu de mandater la direction du Service des ressources humaines afin de revoir la vocation du projet de Politique de gestion des ressources humaines en tenant compte, notamment, des avis reçus et des démarches faites dans le cadre du mandat sur l’expérience employé et le recrutement; et de reporter […]
Politique d’accès à l’égalité en emploi – adoption
Janvier 2020 – Le Conseil des commissaires a résolu d’abroger la Politique d’accès à l’égalité en emploi existante adoptée en novembre 2005 par la résolution #CC05/06-11-057, et ce, à compter du 20 janvier 2020 et d’adopter la Politique d’accès à l’égalité en emploi déposée au soutien de la présente résolution pour une entrée en vigueur le 20 […]
Politique d’attraction et de développement des talents – adoption
Janvier 2020 – Le Conseil des commissaires a résolu d’abroger la Politique de sélection, la Politique de recrutement et la Politique d’engagement approuvées en avril 1998 par les résolutions #CP97/98-04-166, #CP97/-98-04-165 et #CP97/98-04-167, et ce, à compter du 20 janvier 2020 et d’adopter la Politique d’attraction et de développement des talents déposé au soutien de la présente […]
Politique visant à promouvoir la civilité et prévenir le harcèlement en milieu de travail – adoption
Janvier 2020 – Le Conseil des commissaires a résolu d’abroger la Politique pour promouvoir la civilité et pour prévenir et contrer le harcèlement psychologique en milieu de travail adoptée en mai 2014 par la résolution #CC13/14-05-156, et ce, à compter du 20 janvier 2020 et d’adopter la Politique visant à promouvoir la civilité et prévenir le harcèlement […]