Résolution CA24/25-06-122 Il est résolu à l’unanimité : De poursuivre la distribution de la carte Opus permettant la gratuité du transport public pour les mois
Résolution CA24/25-04-076 D’octroyer le contrat de services de transport par minibus adapté au soumissionnaire conforme ayant soumis le prix le plus bas, Autobus Groupe Séguin
Résolution CA24/25-10-026 Il est résolu à l’unanimité : D’octroyer le contrat de services de transport par minibus pour le lot 1 au soumissionnaire conforme ayant
Résolution CA23/24-06-090 Il est résolu à l’unanimité : D’octroyer les contrats de services de transport par berline pour les 3 lots au soumissionnaire conforme ayant
Résolution CA23/24-06-089 Il est résolu à l’unanimité :D’octroyer un contrat de transport scolaire d’une durée de quatre ans, du 1er juillet 2024 au 30 juin
Résolution CA23/24-06-087 Il est résolu à l’unanimité : D’octroyer un contrat de transport scolaire d’une durée de quatre ans, du 1er juillet 2024 au 30
Résolution CA23/24-06-088 Il est résolu à l’unanimité : D’octroyer un contrat de transport scolaire d’une durée de quatre ans, du 1er juillet 2024 au 30
Résolution CA23/24-06-086 Il est résolu à l’unanimité : De poursuivre la distribution de la carte Opus permettant la gratuité du transport public aux élèves admissibles
Résolution CA23/24-08-009Il est résolu à l’unanimité : De déployer un mode de distribution permettant aux élèves admissibles d’obtenir un titre de passage mensuel (passe d’autobus/métro)
Résolution CA22/23-03-099 Il est résolu à l’unanimité : D’ajouter la mention pour les utilisateurs du transport public dans le titre de l’article 8.2 afin de
La personne signalante pourra choisir le mode de communication qui lui convient le mieux entre :
Les signalements sont traités de façon urgente. La confidentialité des renseignements identifiant la personne qui fait un signalement est préservée, sauf avec son consentement. Si requis par la loi, le protecteur régional de l’élève communique l’identité de cette personne au directeur de la protection de la jeunesse.
Le protecteur régional de l’élève peut aussi traiter un cas d’acte de violence à caractère sexuel de sa propre initiative.
« * » indique les champs nécessaires
